DCA
  • Droit
  • Juridique
  • Avocat
  • Immobilier
    • Droit immobilier
  • Entreprise
  • Divorce
Accueil2022décembre

Mois : décembre 2022

Juridique

Comment s’organise la gestion d’un héritage en indivision ?

décembre 21, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur Comment s’organise la gestion d’un héritage en indivision ?
La procédure de succession est une procédure qui est généralement enclenchée à la mort d’un défunt qui a laissé un héritage et des héritiers. Dans le cas où ce dernier a écrit un testament, la […]
Immobilier

À quoi sert le titre foncier d’un bien immobilier ?

décembre 20, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur À quoi sert le titre foncier d’un bien immobilier ?
Il existe aujourd’hui plusieurs façons de devenir propriétaire d’un bien immobilier. Vous pouvez soit l’acquérir en l’achetant vous-même, soit vous le faire léguer par un de vos parents ou encore, il peut s’agir d’un don […]
Avocat

Est-ce possible de bénéficier des services gratuits d’un avocat ?

décembre 19, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur Est-ce possible de bénéficier des services gratuits d’un avocat ?
Tout être humain a le droit de se défendre devant la justice. Ceci pour dire que nous avons tous le droit de faire recours à un avocat afin de faire valoir nos droits. Souvent, les […]
Avocat

Que faire en cas de décès de votre avocat ?

décembre 18, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur Que faire en cas de décès de votre avocat ?
Nul ne peut vivre éternellement, car tous les hommes sont mortels. Ceci étant, l’avocat chargé de mener votre affaire au tribunal peut subitement décéder au moment où votre dossier est toujours en cours. Au cas […]
Juridique

Quelques critères à prendre en compte pour le choix d’un avocat

décembre 17, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur Quelques critères à prendre en compte pour le choix d’un avocat
Les services d’un avocat expérimenté sont importants pour toute personne. Le choix d’un avocat doit se faire sur la base de quelques paramètres pour mieux bénéficier de ces services. Dans la suite de cet article, […]
Divorce

Quelques étapes à suivre pour effectuer un divorce par consentement mutuel

décembre 16, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur Quelques étapes à suivre pour effectuer un divorce par consentement mutuel
Il peut arriver dans un couple des circonstances qui conduisent à la dislocation du foyer. Pour ce faire, il convient de prendre des précautions pour éviter des représailles sur votre famille. Pour le choix du […]
Juridique

Quelques droits d’un handicapé au travail

décembre 15, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur Quelques droits d’un handicapé au travail
L’insertion professionnelle est un droit qui est réservé à toute personne, même aux handicapés. Pour bénéficier pleinement de vos droits en tant que handicapé, il convient de les connaître. Cet article vous présente quelques droits […]
Juridique

Pourquoi solliciter un avocat en droit administratif ?

décembre 14, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur Pourquoi solliciter un avocat en droit administratif ?
Pour des situations délicates de nature juridique, il est indispensable de faire appel à un avocat pour défendre ses droits. À cet effet, tous les avocats n’interviennent pas pour les mêmes causes, car d’autres sont […]
Divorce

Contester un jugement de divorce : comment s’y prendre efficacement ?

décembre 13, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur Contester un jugement de divorce : comment s’y prendre efficacement ?
Nombreuses sont les raisons qui peuvent motiver la contestation d’une décision de justice, qu’elle soit pénale ou civile. Dans le cadre d’une procédure de divorce, il est possible de contester le jugement en cas d’insatisfaction. […]
Juridique

Quels sont les éléments indispensables d’un contrat de réservation ?

décembre 12, 2022 Oliver Dufresnes Commentaires fermés sur Quels sont les éléments indispensables d’un contrat de réservation ?
Bien qu’il soit possible d’acheter un bien immobilier et entrer en sa possession immédiatement après signature de contrat, il est également possible d’acheter en état futur. Ce dispositif est appelé contrat de réservation. Découvrez dans […]

Articles récents

  • Préavis rupture CDD : les conséquences d’une rupture anticipée
  • Litige : quand faut-il faire appel à un avocat spécialisé
  • Art 14 code civil : 7 erreurs à éviter en tant que juriste
  • Art 14 code civil expliqué aux étudiants en droit
  • Retard vol remboursement Quelles preuves fournir aux compagnies

Site d'informations juridiques - Mentions légales